Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA CAVALCADE
sarl vignerons de guitres, sarl

Numéro de dépôt :
4311230
Date de dépôt :
31/10/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
31/10/2026
LA CAVALCADE de vignerons de guitres

Présentation de la marque LA CAVALCADE

Déposée le 31 octobre 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) vignerons de guitres auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « LA CAVALCADE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-47 du 25 novembre 2016.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) vignerons de guitres domicilié(e) 1159 route des chapelles - 33570 - LES ARTIGUES DE LUSSAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, sarl vignerons de guitres, M. HARB MARWAN domicilié(e) 1159 route des chapelles, 1 - 33570 - LES ARTIGUES-DE-LUSSAC - France.

La marque LA CAVALCADE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4311230.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CAVALCADE arrivera à expiration en date du 31 octobre 2026.

vignerons de guitres a également déposé les autres marques suivantes : PETIT PALACE , CARILLONADE UNE OEUVRE D'ART QUI SE DEGUSTE A WORK OF ART THAT YOU CAN TASTE , LE HUIS CLOS , SACRE ROYAL , GRANDE DUCHESSE MARIE , butte de Charlemagne , grande citadelle , carillon , UNE OEUVRE D ART QUI SE DEGUSTE... A WORK OF ART THAT YOU CAN TASTE... , LES ARMES ROYALES


sarl vignerons de guitres, sarl - 1159 route des chapelles - 33570 - LES ARTIGUES DE LUSSAC - France


sarl vignerons de guitres, M. HARB MARWAN - 1159 route des chapelles, 1 - 33570 - LES ARTIGUES-DE-LUSSAC - France


Publication - Publication le 25 nov. 2016 au BOPI 2016-47

Enregistrement avec modification - Publication le 15 sept. 2017 au BOPI 2017-37

Inscription le 19 octobre 2017 - Rejet partiel n°709851 - Publication le 17 nov. 2017 au BOPI 2017-10-19

Eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas.